Conditions Générales d'Utilisation du Site
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de la SARL POTIN Philippe et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment par la SARL POTIN Philippe sans préavis. La SARL POTIN Philippe se réserve la possibilité de mettre à disposition des liens hypertextes au sein du site Potin-Philippe.fr en direction d'autres sites, de pages personnelles ou vers toutes ressources existantes sur Internet.
LA RESPONSABILITE DE LA SARL POTIN PHILIPPE NE POURRA EN AUCUN CAS ETRE RECHERCHEE AU TITRE DU CONTENU DE CES SITES, PAGES ET RESSOURCES. LEUR UTILISATION S’EFFECTUE SOUS VOTRE SEULE ET ENTIERE RESPONSABILITE, VOTRE CONTROLE ET VOTRE DIRECTION.
Identification de l’éditeur et de l’hébergeur
La SARL POTIN Philippe au capital de 81 000 euros. Siege social : 13 Zac du Bois de Givray 18570 Trouy. Tel : 02.48.20.15.91 N° SIRET: 49081662600017 N° TVA intracommunautaire : FR75490816626
Conformité à la vie privée
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour demander une modification, rectification ou suppression de vos données, il vous suffit de nous adresser votre demande avec une copie de votre pièce d’identité (carte d’identité, permis de conduire, titre de séjour, visa, etc..) : - soit par voie postale à l’adresse suivante : SARL POTIN Philippe, 13 Zac du Bois de Givray, 18570 Trouy - soit par voie électronique à l’adresse suivante : philippe.potin@orange.fr